Conseil Général du 3 décembre 2021

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 3 décembre 2021 à 19h00, à la salle au 1er étage du Restaurant La Croix Fédérale.  Ordre du jour Afin d’assurer le bon déroulement de la séance malgré la COVID-19, les mesures de protection suivantes seront prises : Les préavis sont également…

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 3 décembre 2021 à 19h00, à la salle au 1er étage du Restaurant La Croix Fédérale. 

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Lecture du procès-verbal de la séance du 25 juin 2020
  3. Démissions/Assermentations des nouveaux membres
  4. Nomination du secrétaire du Conseil Général
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis n° 2021-04 : Autorisation générale de plaider (2021-2026)
  7. Préavis n° 2021-05 : Autorisation d’inscription de servitudes au RF
  8. Préavis n° 2021-06 : Plafond d’endettement
  9. Préavis n° 2021-07 : Engagement de dépenses imprévisibles et exceptionnelles
  10. Préavis n° 2021-08 : Budget 2022
  11. Préavis n° 2021-09 : STEP Révision de la convention
  12. Interventions individuelles 

Afin d’assurer le bon déroulement de la séance malgré la COVID-19, les mesures de protection suivantes seront prises :

  • Désinfectant pour les mains à disposition à l’entrée de la salle.
  • Masque obligatoire.
  • Respect des distances dans l’organisation de la salle.
  • Marquage au sol.
  • Désinfection préalable des chaises et des tables.

Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe. Le Bureau du Conseil

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