Bulletin des avis officiels

Le Bulletin des avis officiels est l’organe de publication légale de la commune de Vugelles-La Mothe. Il recense l’ensemble des avis, annonces et décisions officielles que la commune est tenue de porter à la connaissance du public. Ce bulletin présente également des avis des communes de , Baulmes – Vuitebœuf, Rances – Champvent, Essert-s.-Champvent, Villars-s.-Champvent, Sergey – L’Abergement, Mathod – Suscévaz et Lignerolle – Les Clées – Orges

Consultez régulièrement cette page pour rester informé·e des mises à l’enquête, des décisions municipales, des appels d’offres et de tout autre avis dont la publication officielle est requise par la loi.